Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHASTRES PatrickTODO
/
CHATEAU BOIS DE LA CHARBONNIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BOIS DE LA CHARBONNIERE
SCEA CHASTRES Patrick

Numéro de dépôt :
3011076
Date de dépôt :
18/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2010

Présentation de la marque CHATEAU BOIS DE LA CHARBONNIERE

Déposée le 18 février 2000 par CHASTRES PatrickTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BOIS DE LA CHARBONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est CHASTRES PatrickTODO domicilié(e) Le Moulin du Tord, 33124 AILLAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PRODIFFU - France.

La marque CHATEAU BOIS DE LA CHARBONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BOIS DE LA CHARBONNIERE est expirée depuis le 18 février 2010.

CHASTRES Patrick a également déposé les autres marques suivantes : A ATTITUDE POSITIVE , CHATEAU GARRIGUES , CHATEAU BOIS DE LA CHARBONNIERE , CHATEAU MALLIER


SCEA CHASTRES Patrick - Le Moulin du Tord, 33124 AILLAS - France


UNION PRODIFFU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BOIS DE LA CHARBONNIERE.